Vous trouverez ci-dessous des informations relatives à la gestion des programmes européens en Lorraine et aux documents soumis au Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 en Lorraine, qui est l’ instance partenariale de discussion et de pilotage des programmes (PO FEDER-FSE Lorraine et Massif des Vosges 2014-2020 et PDR FEADER Lorraine 2014-2020).
Fonctionnement
- Téléchargez la liste des membres du comité de suivi 2014-2020.
- Téléchargez le règlement intérieur du comité de suivi 2014-2020 (maj 10.11.2017)
Consultation écrite du Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 – du 2 au 13 novembre 2022
- Lettre de lancement de la consultation ecrite du Comite de suivi Lorraine
- Ordre du jour – Consultation écrite CS Lorraine
- 1. Texte critères de séléction
- 1.1 Programme FEDER-FTJ-FSE+ Grand Est 21-27
- 1.2 Conditions Favorisantes
- 1.3 Plan Territorial de Transition Juste (PTTJ) Grand Est
- 1.4 Recueil des critères de sélection FEDER-FTJ-FSE+ 2021-2027
- 2. Texte 2nde tranche REACT-EU
- 3. AAP REACT-EU et PO LMV
- 3.1 2022-2023 – Appel à propositions REACT-EU FEDER
- 3.2 PO FEDER-FSE-IEJ LMV – Appels à propositions
- 4. Note d’information sur les programmes FEADER 2014-22 et 2023-27
Consultation écrite du Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 – du 21 juin au 3 juillet
- Lettre de lancement de la consultation écrite du Comite de suivi Lorraine – du 21 juin au 3 juillet
- Ordre du jour – Consultation écrite CS Lorraine – du 21 juin au 3 juillet
- 1.1 Note de la consultation écrite du CS Lorraine – du 21 juin au 3 juillet
- 1.2 Programme de Développement Rural – Lorraine – version du 16.06.2022
- 2.1 Grille de sélection – mesure 4.1 – Investissements dans les exploitations agricoles
- 2.2 Critères de sélection – mesure 19.1 – Soutien préparatoire
Consultation écrite du Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 – 12 mai 2022
- Lettre de lancement de la consultation écrite du comité de suivi Lorraine 12.05.2022
- Ordre du jour – Consultation écrite du Comité de suivi – Lorraine – 12.05.12
- 1.1 Rapport Annuel de Mise en Œuvre 2021 PO Lorraine Massif des Vosges FEDER FSE IEJ
- 1.2 Résumé citoyen RAMO 2021 Lorraine
- 2.1 PV Comite suivi GRAND EST 18.01 (1)
- 2.2 Comité de suivi 18.01.22 – Tableau de synthèse des questions remarques
- 2.3 Statistiques Site Europe en Lorraine
Réunion du Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 – 18 janvier 2022
Organisation :
- Lettre d’invitation au comité de suivi des programmes européens – Lorraine
- Comité de suivi des programmes européens Grand Est – Ordre du jour
Présentation :
Documents à télécharger :
- Présentation des documents_Programme FEDER-FTJ-FSE+ 2021-2027 CS
- 1. Projet Programme FEDER-FTJ-FSE+ 21-27
- 2. S3 – Stratégie de spécialisations intelligentes Grand Est
- 3. Rapport consultation écrite ESE
- 4. Evaluation ex-ante instruments financiers FEDER
Compte-rendu :
- Compte rendu du Comité de suivi du 07.12.20
- Comité de suivi du 7.12.20 – Tableau de synthèse des questions et remarques Chat
Consultation écrite du Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 – 3 décembre 2022
- Lettre de lancement de la consultation écrite du Comite de suivi Lorraine
- Ordre du jour de la Consultation écrite du Comité de suivi Lorraine
- Lettre de clôture de la consultation écrite du Comite de suivi Lorraine 03-12-21
- 1. Appel à propositions REACT-EU FEDER Grand Est 2022_approuvé
- 2. Approbation des appels à propositions PO Lorraine et Massif des Vosges 2022_approuvé
- 3. Maquette FEADER Grand Est – Plan Stratégique National (PSN) 2023-2027_approuvé
Consultation écrite du Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 – 15 septembre 2021
- Lettre de lancement de la consultation écrite du Comite de suivi Lorraine – 15-09-21
- Lettre de clôture de la consultation écrite du Comité de suivi Lorraine – 15-09-21
- Ordre du jour – Consultation écrite CS Lorraine du 15-09-21
- Note – Comité de suivi – PDR LORRAINE – Modifications section 8.1 Approuvées
- 2021-09-15 CS Lorraine – Tableau de synthèse des observations
Consultation écrite du Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 – 14 juin 2021
- Lettre de lancement de la consultation écrite du Comite de suivi Lorraine – 14-06-21
- Lettre de clôture de la consultation écrite du Comite de suivi Lorraine – 14-06-21
- Ordre du jour – Consultation écrite CS Lorraine
- 1.1 Rapport Annuel de Mise en Oeuvre – PDR Lorraine 2020 – Approuvé
- 1.2 Annexe au Rapport Annuel de Mise en Oeuvre – PDR Lorraine Approuvé
- 1.3 Résumé citoyen 2020 – PDR Lorraine – Approuvé
- 2.1 Compte rendu du Comité de suivi du 07.12.20
- 2.2 Comité de suivi du 7.12.20 – Tableau de synthèse des questions et remarques Chat
Consultation écrite du Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 – 17 mai 2021
- Lettre de lancement de la consultation écrite du Comite de suivi Lorraine 17-05-21
- Lettre de clôture de la consultation écrite du Comite de suivi Lorraine 17-05-21
- Ordre du jour – Consultation écrite CS Lorraine
- 1.1 Note remaquettage PDR 2021 Lorraine
- 1.2 Programme de développement rural FEADER Lorraine
- 2. Grille des critères de sélection – CS Lorraine 17-05-21
Documents approuvés :
- 1.2 Programme de développement rural FEADER Lorraine approuvé
- 2. Grille des critères de sélection – CS Lorraine 17-05-21 approuvé
- 2021-05-17 CS Lorraine – Tableau de synthèse des observations
- Annexe – Participations à la consultation public ESE
Consultation écrite du Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 – 27 avril 2021
- Lettre de lancement de la consultation écrite du Comité de suivi Lorraine – 2021-04-27
- Ordre du jour – Consultation écrite CS Lorraine
- Lettre de clôture de la consultation écrite du Comité de suivi Lorraine – 27.04.2021
- 1.1 Rapport Annuel de Mise en Oeuvre PO FEDER-FSE-IEJ 2014-2020 Lorraine et Massif des Vosges
- 1.2 Résumé citoyen RAMO 2020 PO FEDER FSE Lorraine
- 2.1 Présentation remaquettages REACT-EU Grand Est
- 2.2 Appel à propositions REACT-EU FEDER
- 2.3 2021.05.10 REACT-EU FSE Méthode et critères de sélection
- 2.4 Programme Opérationnel FEDER-FSE-IEJ Lorraine et Massif des Vosges
- 2021-04-27 CS Lorraine – Tableau de synthèse des observations
- Réponse AG – Annexe Observations relatives aux programmes opérationnels modifiés 2014-2020
Consultation écrite du Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 – 14 janvier 2021
- 2021-01-14 Lettre de lancement de la consultation écrite du Comité de suivi Lorraine
- Ordre du jour de la consultation écrite du Comité de suivi Lorraine
- Lettre de Clôture de la consultation écrite du Comité du comité de suivi Lorraine
- Tableau de synthèse des observations – CS Lorraine 14-01-2021
Réunion du Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 – 7 décembre 2020
Téléchargez ci-dessous les documents de séance :
- Lettre d’invitation au Comité de suivi Lorraine
- Ordre du jour – Comité de suivi des programmes européens Grand Est
- Comité de suivi Grand Est du 7 décembre 2020 – Présentation PPT
Documents de travail :
- 2020.11 V2.1 Programme FEDER-FSE+ 21-27 consolidé (1)
- S3 GE_Rapport final_V3_novembre 2020
- S3 Grand Est – éléments actualisés pour schémas dossier S3_V20201030
Consultation écrite du Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 – 19 novembre 2020
- 2020-11-19 Lettre de lancement de la consultation écrite du Comité de suivi Lorraine
- Ordre du jour – Consultation écrite CS Lorraine
- 2020-11-19 Lettre de clôture de la consultation écrite du Comité de suivi Lorraine
Consultation écrite du Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 – 14 septembre 2020
- Lettre de lancement de la consultation écrite du Comité de suivi Lorraine
- Ordre du jour – Consultation écrite CS Lorraine
- Lettre de clôture de la consultation écrite du Comité de suivi Lorraine
- 1.1 RAMO Sept2020-PDR-Lorraine-partie1-rapport
- 1.2 RAMO Sept2020-PDR-Lorraine-partie2-annexe
- 1.3 CR Atelier Leader 3 12 2019
- 1.4 Résumé citoyen RAMO 2020-PDR Lorraine
- 2.1 Rapport annuel de mise en oeuvre au 31 12 2019 PO FEDER FSE IEJ Lorraine Massif des Vosges 2014 2020
- 2.2 Résumé citoyen RAMO 2019 PO FEDER FSE Lorraine
- 3. 2020.09.08 V1 Programme FEDER-FSE+ 21-27
- 4. Information sur les remaquettages
- 5.1 2020 – PO FEDER-FSE-IEJ LMV – Appels à propositions-mode révision
- 5.2 Feuille de route Lorraine FSE-IEJ COVID19 VF
Consultation écrite du Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 – 26 juin 2020
- Lettre de lancement de la consultation écrite du Comité de suivi Lorraine
- Ordre du jour – Consultation écrite CS Lorraine
- Comité de suivi Grand Est – compte-rendu VF
- Liste des documents présentés PO FEDER-FSE-IEJ LMV
- 1. Feuille de route COVID19
- 2. Propositions de modification du PO FEDER-FSE-IEJ LMV
- 3. 2020 – PO FEDER-FSE LMV – Appels à propositions-mode révision
- 4. 2020 – PO FEDER-FSE LMV – Appels à propositions – version consolidée
- 5. Evaluation ex-ante
- 6. Présentation grandes lignes 2nd projet de remaquettage
- 7. Projet budget PO 21-27 en pourcentages
Réunion du Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 – 27 novembre 2019
Téléchargez ci-dessous les documents de séance :
- Lettre d’invitation au Comité de Suivi du 27 novembre 2019
- Comité de suivi Grand Est du 27 novembre 2019 – Ordre du jour
- Comité de suivi Grand Est du 27 novembre 2019 – Présentation ppt
Documents de travail :
- N°1 – 2020 – PO FEDER-FSE LMV – Appels à propositions
- N°2 – Modification PO Champagne-Ardenne Note CS 27 11 2019
Consultation écrite du Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 – 24 octobre 2019
- Téléchargez la lettre de lancement de la consultation écrite du Comité de suivi Lorraine du 24-10-2019
- Point 1 Odj – Modifications du Programme Opérationnel Lorraine et Massif des Vosges- Note CRS 2019
- Point 1 Odj – N° 2 Annexe IEJ tableaux 18-28
- Téléchargez la lettre de clôture de la consultation écrite du Comité de suivi Lorraine du 24-10-2019
- Version 10.0 du Programme opérationnel FEDER-FSE-IEJ Lorraine et Massif des Vosges 2014-2020, approuvée
Consultation écrite du Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 – 9 juillet 2019
- Téléchargez la lettre de lancement de la consultation écrite CS Lorraine 09-07-2019
- Point 1 OdJ : Programme de Développement Rural FEADER 2014-2020 Lorraine révisé et Note de synthèse – Révision PDR FEADER LO
- Téléchargez la lettre de clôture de la consultation écrite CS Lorraine du 09-07-2019
Consultation écrite du Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 – 14 juin 2019
- Téléchargez la lettre de lancement de la consultation écrite CS Lorraine du 14-06-2019
- Point 1 OdJ : N1 RAMO au 31-12-2018 PDR FEADER Lorraine – partie 1 rapport ; N2 RAMO au 31-12-2018 PDR FEADER Lorraine – partie 2 annexes ; N3 RAMO au 31-12-2018 PDR FEADER Lorraine – Questions évaluatives et N4 Résumé citoyen RAMO au 31-12-2018 PDR FEADER Lorraine
- Point 2 OdJ : N1 RAMO au 31-12-2018 PO FEDER-FSE-IEJ Lorraine et N2 Résumé citoyen RAMO au 31-12-2018 PO FEDER-FSE-IEJ Lorraine
- Point 3 OdJ : N1 Fiche explicative modifications du PO FEDER-FSE-IEJ LMV et N2 Modifications appel propositions 2019 PO-FEDER-FSE-IEJ LMV
- Téléchargez la lettre de clôture de la consultation écrite CS Lorraine du 14-06-2019
- RAMO au 31-12-2018 PO FEDER-FSE-IEJ Lorraine_Envoyé SFC
- RAMO au 31-12-2018 PDR Lorraine_Envoyé SFC
- PO FEDER-FSE LMV – Appels à propositions 2019 approuvés
Consultation écrite du Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 – 14 mars 2019
- Téléchargez la lettre de lancement de la consultation écrite
- N°1 Point 1 OdJ : approbation du compte-rendu de la séance du Comité de suivi du 14 novembre 2018
- N°2 Point 2 OdJ : Note de présentation des modifications prévues dans le cadre de la révision du PDR-FEADER de Lorraine et Programme de Développement Rural FEADER 2014-2020 Lorraine révisé
- Téléchargez la lettre de clôture de la consultation écrite du 14 mars 2019
Consultation écrite du Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 – 13 décembre 2018
- Télécharger la lettre de lancement de la consultation écrite
- N°1 Point 1 OdJ : Modifications du PO FEDER-FSE-IEJ Lorraine et Massif des Vosges
- N°2 Point 2 OdJ : Modification de l’Appel à Propositions 2019 – PO FEDER-FSE-IEJ Lorraine et Massif des Vosges
- Télécharger la lettre de clôture de la consultation écrite du 13 décembre 2018
- Tableau de synthèse des observations lors de la consultation écrite du 13 décembre 2018
Réunion du Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 – 14 novembre 2018
Téléchargez ci-dessous les documents de séance :
- Lettre d’invitation au Comite de Suivi du 14 novembre 2018
- Comité de suivi Grand Est du 14 novembre 2018 – Ordre du jour
- Comité de Suivi Grand Est du 14 novembre 2018 – Présentation
Documents de travail :
- N°1 Point 4 – Modifications PON FSE et PON IEJ
- N°2 Point 4 – Fiche globale FEDER Alsace VF
- N°3 Annexe 1 – DOMO axe 4 modification fiche OS 13-1 – PO FEDER Alsace
- N°4 Annexe 2 – DOMO axe 4 modification fiche OS 14-1 – PO FEDER Alsace
- N°5 Annexe 3 – DOMO ITI EmS modifié – PO FEDER Alsace
- N°6 Point 4 – PO FSE-IEJ Alsace – Modifications PO VF
- N°7 Annexe 1 – Modification intitulé Cadre de perf – PO FSE-IEJ Alsace
- N°8 Point 4 OdJ – Modifications du PO FEDER-FSE-IEJ Champagne-Ardenne
- N°9 PO FEDER-FSE-IEJ Champagne-Ardenne – Méthode et critères de sélection
- N°10 Point 4 OdJ – Modifications du PO FEDER-FSE-IEJ Lorraine et Massif des Vosges
- N°11 2019 – PO FEDER-FSE-IEJ LMV – Appels à propositions vf
- N°12 Appel à coopération FEDER 2019 – Urbanisme durable – PO Lorraine
- N°13 Appel à projets FEDER 2019 – Politique de la ville – PO Lorraine
- N°14 PDR Alsace – Modifications critère sélection 0402F
- N°15 PDR Lorraine – Grille de sélection TO 16.2
Consultation écrite du Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 – 14 juin 2018
- Téléchargez la lettre de lancement de la consultation écrite
- Point 1 OdJ – Rapport de Mise en Oeuvre 2017 (RAMO) du Programme de Développement Rural FEADER Lorraine
- Point 1 OdJ – Annexe relative au suivi RAMO 2017 PDR FEADER Lorraine
- Point 1 OdJ – Résumé citoyen RAMO 2018 PDR Lorraine VF
- Point 2 OdJ – Indicateurs financiers et DO PO FEDER-FSE-IEJ LMV N°1
- Point 2 OdJ – Indicateurs financiers et DO PO FEDER-FSE-IEJ LMV N°2
- Point 2 OdJ – Modifications du cadre de performance PO FEDER-FSE-IEJ LMV
- Point 2 OdJ – PO FEDER-FSE-IEJ LVM _ Indicateurs FSE
- Téléchargez la lettre de clôture de la consultation écrite du 14 juin 2018
- Tableau de synthèse des observations liées au PDR FEADER Lorraine lors de la consultation écrite du 14 juin 2018
Consultation écrite du Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 – 15 mai 2018
- Téléchargez la lettre de lancement de la consultation écrite
- Téléchargez les Documents soumis à la consultation du 15 mai 2018
- Point 1 de l’Ordre du Jour – Projet de compte-rendu du Comité de suivi Lorraine du 10-11-2017
- Point 2 OdJ – Règlement intérieur du Comité de suivi Lorraine
- Point 3 OdJ – RAMO 2017 PO FEDER / FSE / IEJ Lorraine Massif des Vosges
- Point 3 OdJ – Résumé citoyen RAMO 2017 PO FEDER / FSE / IEJ Lorraine Massif des Vosges
- Point 4 OdJ – Modifications du PO FEDER / FSE / IEJ Lorraine Massif des Vosges
- Point 5 OdJ – Appel à projets 2018 Grand Est Axe 1 Programme Opérationnel National FSE
- Point 5 OdJ – Appel à projets 2018 Grand Est Axe 2 Programme Opérationnel National FSE
- Point 5 OdJ – Appel à projets Grand Est IEJ 2018-2020
- Point 6 OdJ – Critères de sélection des projets pour les Programmes Opérationnels Nationaux FSE et IEJ
- Point 7 OdJ – PDR-FEADER Lorraine – Addendum transfert premier piller
- Point 7 OdJ – PDR-FEADER Lorraine – Annexe – Modifications des sections 10 et 11 PDR pour l’intégration du transfert P1 – P2
- Téléchargez la Lettre de clôture de la consultation écrite du 15 mai 2018
- Point 1 OdJ – Compte-rendu du Comité de suivi Lorraine du 10-11-2017 approuvé
Consultation écrite du Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 – 2 mai 2018
- Téléchargez la lettre de lancement de la consultation écrite
- Téléchargez les Documents soumis à la consultation écrite du 2 mai 2018
- Téléchargez la lettre de clôture de la consultation écrite du 2 mai 2018
- Tableau de synthèse des observations liées au PDR FEADER Lorraine lors de la consultation écrite du 2 mai 2018
Consultation écrite du Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 – 13 mars 2018
- Téléchargez la lettre de lancement de la consultation écrite
- Grille de selection 86B Cotation globale du dossier de demande d’aide
Consultation écrite du Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 – 27 février 2018
- Téléchargez la lettre de lancement de la consultation écrite
- Téléchargez l’appel à projets ‘Politique de la ville » 2018 et ses annexes
- Téléchargez la lettre de clôture de la consultation écrite
Réunion du Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 – 10 novembre 2017
Téléchargez ci-dessous les documents de séance :
- Ordre du jour
- Diaporama de séance – 10.11.17
- Compte-rendu du Comité de suivi du 13 octobre 2016
- Règlement intérieur modifié le 10.11.2017
- Plan de communication 2018 – FEDER FSE FEADER 2014-2020 en Grand Est
- Rapport annuel de mise en œuvre (RAMO) 2017 du PDR FEADER Lorraine et ses annexes
- Rapport annuel de mise en œuvre (RAMO) 2017 du PO FEDER-FSE Lorraine Massif des Vosges
- PO FEDER-FSE-IEJ – Intégration de l’axe 12 dédié à l’IEJ approuvée le 10.11.2017 et les Tableaux annexes
- PO FEDER – FSE LMV – Appels à propositions 2018 approuvés le 10.11.2017
- PO FEDER – FSE LMV – Modifications approuvées le 10.11.2017
Consultation écrite du Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 – 7 juin 2017
Téléchargez les documents liés à la clôture de la consultation écrite du 7 juin 2017 :
- Tableau de synthèse des observations
- Réponses aux observations du RAMO FEDER-FSE 2017
- RAMO FEDER-FSE 2017 validé
- RAMO FEADER 2017 validé et son annexe
Pour information, le PDR FEADER Lorraine modifié (approbation par la Commission européenne en août 2017) est téléchargeable ici.
Téléchargez les documents liés au lancement de la consultation écrite du 7 juin 2017 :
- Approbation du Rapport Annuel de Mise en Œuvre (RAMO) 2017 du Programme de Développement Rural FEADER 2014-2020 Lorraine.
- Approbation du Rapport Annuel de Mise en Œuvre (RAMO) 2017 du Programme Opérationnel FEDER-FSE 2014-2020 Lorraine et Massif des Vosges.
- Approbation de modifications du Programme Opérationnel FEDER-FSE 2014-2020 Lorraine et Massif des Vosges.
- Information sur le niveau de co-financement FSE pour l’accompagnement des emplois d’avenir par les missions locales en Grand Est – Programme Opérationnel National FSE.
- Grilles de priorisation des Types d’Opérations 7.6B et 8.5B du PDR Lorraine liés aux contrats Natura 2000
- Approbation de modifications du Programme de Développement Rural Lorraine 2014-2020.
Consultation écrite du Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 – 12 mai 2017
Téléchargez les documents liés à la clôture de la consultation écrite du 12 mai 2017 :
- Le compte-rendu
- Ses annexes
- Les Critères de sélection des opérations pour la mise en œuvre de la mesure 1 « Transfert de connaissances et actions d’information et de la mesure 16.7B « Stratégies locales de développement de massifs » du Programme de Développement Rural (PDR).
- Les modifications du seuil d’éligibilité de la mesure 4.3 « Soutien à la desserte forestière et à la mobilisation du bois ».
- L’approbation de la mise en œuvre de l’article 70 b) et c) du Règlement (UE) n°1303/2013 du 17 décembre 2013 qui permet de financer des projets en dehors du périmètre. Cette disposition pourrait s’appliquer pour les mesures d’investissement, de formation ou de co-opération ouvertes dans le PDR-FEADER, ainsi que pour la mesure LEADER.
Par ailleurs, nous vous informons que le Rapport Annuel de Mise en Œuvre – RAMO 2016 – a été approuvé le 8 mars 2017 par la Commission européenne dans sa version finale.
Consultation écrite du Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 – 2 mars 2017
Téléchargez les documents liés à la clôture de la consultation écrite du 2 mars 2017 :
- Compte-rendu
- Ses annexes :
- Modification mineure du Programme Opérationnel FEDER-FSE Lorraine et Massif des Vosges (validée)
- Appel à coopération « urbanisme durable » 2017 (validé)
- Appel à projets « politique de la ville » 2017 (validé)
Téléchargez les documents relatifs au PO FEDER/FSE Lorraine et Massif des Vosges 2014-2020 présentés lors de la consultation écrite :
- Examen et approbation d’une modification mineure du Programme Opérationnel FEDER-FSE Lorraine et Massif des Vosges
- Examen et approbation de l’appel à coopération « urbanisme durable »
- Examen et approbation de l’appel à projets « politique de la ville »)
Consultation écrite du Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 – 5 décembre 2016 (close)
Téléchargez les documents liés à la clôture de la consultation écrite du 5 décembre 2016 :
- Compte-rendu
- Ses annexes :
- Compte-rendu du comité de suivi des programmes européens en Lorraine en date du13 octobre 2016
- Appel à propositions 2017 – PO FEDER-FSE Lorraine et Massif des Vosges 2014-2020
Téléchargez les documents liés au lancement de la consultation écrite du 5 décembre 2016 :
- Téléchargez les documents relatifs au PDR FEADER Lorraine soumis à l’approbation du Comité de suivi
- Téléchargez les documents relatifs au PO FEDER-FSE Lorraine et Massif des Vosges soumis à l’approbation du Comité de suivi
Réunion du Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 – 13 octobre 2016
- Téléchargez l’ordre du jour prévisionnel.
- Téléchargez le projet de compte-rendu et ses annexes.
- Téléchargez les documents de séance :
1.PV des réunions du comité de suivi et consultations écrites passées
Comité de suivi du 8 juin 2015
Consultation écrite d’octobre 2015 et ses annexes
Consultation écrite de novembre 2015 et ses annexes
2. Travaux de clôture 2007-2013
3. Documents relatifs au PO FEDER-FSE Lorraine et Massif des Vosges 2014-2020
4. Documents relatifs au PDR FEADER 2014-2020
Critères de sélection des mesures ouvertes
Modifications proposées du PDR FEADER 2014-2020 (attention mise à jour 12.10.16)
Consultation écrite du Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 – Juin 2016 (consultation close)
Téléchargez les documents soumis à l’approbation du Comité de suivi :
1. Rapport annuel de Mise en Oeuvre 2016 du PDR FEADER Lorraine 2014-2020
Consultation écrite du Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 – Mai 2016 (consultation close)
- Téléchargez le compte-rendu de la consultation écrite et ses annexes.
- Téléchargez les documents soumis à l’approbation du Comité de suivi :
1.Rapport Annuel de Mise en Oeuvre 2016 du PO FEDER-FSE Lorraine et Massif des Vosges
2. Plan d’Evaluation régional du PO FEDER-FSE Lorraine et Massif des Vosges
3. Propositions de modification du PO FEDER-FSE Lorraine et Massif des Vosges
Consultation écrite du Comité de suivi des programmes européens 2014-2020 – Mars 2016 (consultation close)
- Téléchargez les documents soumis à l’approbation du Comité de suivi
- Téléchargez le compte-rendu de la consultation écrite (à venir)
