Champagne Ardenne – Ressources documentaires

Général

Règlement (UE) n° 1303/2013 portant dispositions communes relatives au FEDER, FSE, FEADER et FEAMP

Règlement (UE) n° 1305/ 2013 relatif au soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER)

Règlement d’exécution 821/2014 portant modalités d’application du règlement 1313/2014 relatif aux caractéristiques techniques des mesures d’information et de communication

Règlement d’exécution 808/2014 portant modalités d’application du règlement 1305/2013 relatif au soutien du développement rural par le FEADER

Accord de partenariat 2014-2020 France / Commission européenne

Les fonds européens en Champagne-Ardenne 2014-2020

 

Communication et publicité

Contexte

Stratégie de communication plurifonds du Grand Est pour la période 2014-2020

Supports de communication

Kit de publicité

• Les obligations de publicité des bénéficiaires : Bénéficiaires FEDER – Bénéficiaires FSE et IEJ – Bénéficiaires FEADER
• Modèles d’affiches : Bénéficiaires du FSE – Bénéficiaires du FSE et de l’IEJ – Bénéficiaires du FEDER – Bénéficiaires du FEADER – Bénéficiaires de LEADER
• Logos et Plaques LEADER GAL _ Plaques Temporaires et Panneaux
• Logos REACT UE FEDER FSE et logo Plan de relance FEADER

Programme Opérationnel FEDER/FSE/IEJ Champagne-Ardenne 2014-2020

Les fonds

Le Fonds européen de développement régional 2014-2020 en France

Le Fonds social européen 2014-2020 en France

Le programme

Elaboration du Programme Opérationnel, contexte et méthode

PO FEDER FSE IEJ Champagne-Ardenne 2014-2020_version 11 validée par la Commission européenne le 13 novembre 2022

PO FEDER/FSE/IEJ Champagne-Ardenne 2014-2020 – adopté par la Commission européenne le 2 décembre 2014

Les outils de mise en œuvre

Guide MOCA ou Guide de Mise en Œuvre du PO Champagne-Ardenne 2014-2020 – Janvier 2019

Guide du bénéficiaire des fonds européens 2014-2020 – Champagne-Ardenne – Novembre 2015

Méthode et critères de sélection des projets dans le cadre du PO FEDER/FSE/IEJ Champagne-Ardenne 2014-2020 – version mise à jour le 8 juillet 2020

Les bilans

Evaluation de l’impact du programme européen IEJ en Champagne-Ardenne en 2015

Rapport annuel de mise en œuvre du PO (RAMO) 2016 relatif à 2015

Evaluation EX ANTE_Mise en place d’instruments financiers dans le cadre du CoVid19

Programme de Développement Rural FEADER Champagne-Ardenne 2014-2020

Le Programme de Développement Rural Champagne-Ardenne 2014-2022 – Version 10 approuvée le 22 08 23

Le Fonds européen agricole pour le développement rural en France 2014-2020

Méthode et critères de sélection des projets FEADER (modification approuvée le 17.11.2017)

Rapport annuel de mise en œuvre du PDR (RAMO) 2016 relatif à 2014 et 2015

Guide du porteur de projet LEADER en Grand Est – Juillet 2017

Les territoires LEADER en Grand Est – Juillet 2017